Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR AUTO-ECOLE CFR44

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

Prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation

Article 2 : Consignes de sécurité

  • Consignes d’incendie ;
  • Interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
  • Interdiction de fumer…

Article 3 : Accès aux locaux

  • Horaires de l’établissement ;
  • Accès libres à la salle de code, au simulateur, …

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

  • Entraînements code :
    • Modalités d’accès à la salle (horaire, …), d’utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse ;
    • Modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entrainement au code, …
  • Cours théorique :
    • Liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité, …
    • Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel
  • Cours pratiques :
    • Evaluation de départ ;
    • Livret d’apprentissage ;
    • Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
    • Déroulement d’une leçon de conduite ;
    • Retard,

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

  • Pour la formation à la catégorie B : Chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
  • Pour la formation deux-roues : Equipements obligatoires homologués : casque, gants, chaussures montantes (qui couvrent les chevilles)

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

  • Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation ;
  • Conservation en bon état du matériel, anomalie détectée, …

Article 7 : Assiduité des stagiaires

  • Respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite ;
  • Gestion des absences, des retards, …

Article 8 : Comportement des stagiaires

  • Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
  • Respect du personnel enseignant et des autres élèves ;

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Echelle des sanctions :

  • Avertissement oral ;
  • Avertissement écrit ;
  • Suspension provisoire ;
  • Exclusion définitive.