REGLEMENT INTERIEUR AUTO-ECOLE CFR44
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
Prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
Article 2 : Consignes de sécurité
- Consignes d’incendie ;
- Interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues ;
- Interdiction de fumer…
Article 3 : Accès aux locaux
- Horaires de l’établissement ;
- Accès libres à la salle de code, au simulateur, …
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
- Entraînements code :
- Modalités d’accès à la salle (horaire, …), d’utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse ;
- Modalités d’utilisation, à distance, du logiciel d’entrainement au code, …
- Cours théorique :
- Liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité, …
- Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel
- Cours pratiques :
- Evaluation de départ ;
- Livret d’apprentissage ;
- Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite ;
- Déroulement d’une leçon de conduite ;
- Retard,
- …
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
- Pour la formation à la catégorie B : Chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;
- Pour la formation deux-roues : Equipements obligatoires homologués : casque, gants, chaussures montantes (qui couvrent les chevilles)
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation ;
- Conservation en bon état du matériel, anomalie détectée, …
Article 7 : Assiduité des stagiaires
- Respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite ;
- Gestion des absences, des retards, …
Article 8 : Comportement des stagiaires
- Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations ;
- Respect du personnel enseignant et des autres élèves ;
- …
Article 9 : Sanctions disciplinaires
Echelle des sanctions :
- Avertissement oral ;
- Avertissement écrit ;
- Suspension provisoire ;
- Exclusion définitive.